Atelier “juridique” du lundi 11 juillet 2016 – Souffrance au travail : prévenir et agir

Souffrance au travail : Prévenir et Agir

Présenté par Glareh SHIRKHANLOO, Avocat en Droit Social à Toulouse

Comment déceler le harcèlement moral ? Le burn-out et le bore-out sont-ils juridiquement définis et reconnus ? Quels sont les moyens mis à la disposition de l’employeur pour prévenir les risques psychosociaux dans l’entreprise ? Comment agir face à des actes constitutifs de harcèlement moral ? Comment lutter contre la souffrance au travail ?

La souffrance au travail recouvre un ensemble de risques qualifiés juridiquement de risques psychosociaux ou de risques pour la santé crées par le travail à travers des mécanismes sociaux et psychiques.

Ces risques font écho à la fois à des facteurs individuels et collectifs mais également à l’organisation du travail et au pouvoir de direction de l’employeur.

Cet atelier juridique sera donc principalement consacré à l’étude de ces facteurs : du bore-out au burn-out en passant par le harcèlement moral ou sexuel, il s’agira alors de définir ces facteurs avant de les appréhender juridiquement un à un.

Une partie de l’atelier sera notamment dédiée au harcèlement moral : Introduite il y a plus de cinq ans dans le Code du travail et le Code pénal (articles L. 1152-1 à 3 du Code du travail et 222-33-2 du Code pénal), cette notion reste encore très subjective.

Généralement et en pratique, si on observe une nette augmentation des litiges prud’homaux opposant un salarié à son employeur, la demande de condamnation pour harcèlement est rejetée dans plus de trois affaires sur quatre.

 

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